Conditions du site
Conditions d’utilisation
Brouillon de structure — conditions contractuelles à valider.
Utilisation du site
Le site présente les domaines d’intervention de SOKELO et permet de transmettre une demande. Son contenu ne constitue pas, à lui seul, une offre contractuelle.
Demandes de projet
L’envoi du formulaire ne crée pas automatiquement une relation contractuelle. Un périmètre, des responsabilités et des conditions devront être convenus séparément.
Disponibilité et contenus
Les engagements de disponibilité, de maintenance et de correction du site doivent être définis selon les moyens réellement mis en place.
Droit applicable
Le droit applicable, la médiation et la juridiction compétente restent à préciser selon l’identité juridique et les contrats réels de l’éditeur.